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Cote : Hdpt 14Période : 1520 - 1964Extrait de la notice :
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…
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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
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Cote : Edpt 506Période : 1679 - 1946Extrait de la notice :
…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
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Période : 1669 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 80Période : 1558 - 1953Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de…
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Cote : Edpt 382Période : 1791 - 1955Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 143Période : 1634 - 1960Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : Edpt 70Période : 1685 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication…
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Cote : Edpt 412Période : 1551 - 1949Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…