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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Travail (10 M)
    Période : 1839 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…

  • Police (4 M)
    Période : 1950
    Extrait de la notice :

    …d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…

  • Dossiers de transports de fonds
    Cote : 506 W 1-76
    Période : 2001 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Bureau de la réglementation et de l'espace public…

    …Bureau de la réglementation et de l'espace public…

    …Bureau de la réglementation et de l'espace public…

  • Étrangers : notification des procès-verbaux et des gardes à vue
    Cote : 289 W 1-21 ; 290 W 1-33
    Période : 1924 - 1953
    Extrait de la notice :

    …composé de deux types de registres : - La notification des procès-verbaux pour infraction à la réglementation…

  • Police de la circulation et du stationnement à Paris
    Cote : 505 W 1-160
    Période : 1988 - 2011
    Extrait de la notice :

    …3) Missions abandonnées par le BRGEP : • Dossiers (notes, comptes rendus de réunion) de réglementation…

  • Direction de l'ordre public et de la circulation (DOPC) : administration, sécurité publique, maintien de l'ordre, affaires
    Cote : 204 W 1-196
    Extrait de la notice :

    …Une seconde partie regroupe les archives relatives à la réglementation et à l'application des dispositifs…

  • Commerce et tourisme (8 M)
    Période : 1946
    Extrait de la notice :

    …: législation ; réglementation. 1813-1897 8 M 86 1813-1820 8 M 87 1821-1830 8 M 88 1831-1860…

    …8 M 89 1861-1897 8 M 90-91 Carburants. 1867-1940 8 M 90 Réglementation de la vente des huiles de…

    ….......................................................................................... 10 Réglementation…

  • Industrie et artisanat (9 M)
    Période : 1945
    Extrait de la notice :

    …Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…

    …situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…

    …Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…

  • Postes et télécommunications (6 P)
    Période : 1796 - 1956
    Extrait de la notice :

    …Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service…

    …Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations…

    …T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…

  • Infirmerie psychiatrique de la préfecture de Police
    Cote : 120 W 1-37
    Période : 1852 - 2006
    Extrait de la notice :

    …spécifique est consacré à l'application de la loi de 1954 sur les alcooliques dangereux, à la réglementation…

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