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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Réglementation et Recouvrement 1838-1963
    Cote : B-0019884/1 - B-0020002/2
    Période : 1838 - 1963
    Extrait de la notice :

    …Ce fonds traite principalement de la réglementation générale de la comptabilité des recettes et des dépenses…

    …Il aborde des questions de principe, de réglementation, d'élaboration des textes de législation comptable…

    …Réglementation et recouvrement…

  • Réglementation des Changes
    Période : 1944 - 1958
    Extrait de la notice :

    …Réglementation des Changes…

  • Produits végétaux : réglementation et statistiques.
    Période : 1957 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Produits végétaux : réglementation et statistiques.…

    …Produits végétaux : réglementation et statistiques.…

  • Système d'information des administrations.
    Période : 1967 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Marché et réglementation des changes.…

  • Marché des changes : cours des changes, pertes et bénéfices de changes, endettement extérieur, taux de chancellerie (1945 - 1988) ; réglemen...
    Période : 1945 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Marché des changes et réglementation des changes.…

    …, pertes et bénéfices de changes, endettement extérieur, taux de chancellerie (1945 - 1988) ; réglementation…

  • Lois bancaires réglementation. Etablissement de crédit mutualiste et coopératif.
    Période : 1936 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Lois bancaires réglementation. Etablissement de crédit mutualiste et coopératif.…

    …Lois bancaires réglementation. Etablissement de crédit mutualiste et coopératif.…

  • Établissements financiers, réglementation et fonctionnement
    Cote : B-0071237/1 - B-0071261/1, B-0071353/1 - B-0071362/1, B-0071461/1 - B-0071470/1, B-0071544/1 - B-0071545/1
    Période : 1929 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Elles traitent notamment de la réglementation bancaire et du fonctionnement des établissements de crédit…

    …Établissements financiers, réglementation et fonctionnement…

    …Établissements financiers, réglementation et fonctionnement…

  • Préfecture. - Réglementation économique (1883-2001)
    Cote : 359 W 8, 18 à 20, 24, 31, 37 à 39, 44, 46, 361 W 7, 27 à 28, 30, 32 à 33, 36 à 46, 362 W 33, 363 W 2, 364 W 51, 371 W 7, 504 W 7, 11 à 12, 14, 541 W 1 à 10, 34 à 35, 544 W 15, 773 W 1 à 8, 19 à 29, 33, 37 à 38, 41 à 47, 54 à 57, 1157 W 1 à 5
    Période : 1883 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Les thématiques gérées par le bureau de la réglementation sont multiples.…

    …Cet instrument de recherche concerne spécifiquement la réglementation économique Tourisme Agriculture…

    …. - Réglementation économique de l'Etat.…

  • Organisation et réglementation financières et comptables
    Cote : B-0063907/1- B-0063917/1
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Organisation et réglementation financières et comptables.…

    …Organisation et réglementation financières et comptables…

  • Réglementation financière sur les échanges internationaux
    Cote : B-0063980/1 - B-0063996/1
    Période : 1970 - 1987
    Extrait de la notice :

    …A l'aide de la réglementation française et européenne en vigueur, la Direction générale des douanes et…

    …Réglementation financière sur les échanges internationaux.…

    …Réglementation financière sur les échanges internationaux…

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