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Cote : 40 AS 39Période : 1902 - 1942Extrait de la notice :
…Carton 90 - Dossier VI) Réglementation de l'emploi de l'électricité dans les mines.…
…Durée de la journée de travail dans les mines ; réglementation de l'emploi de l'électricité dans les mines.…
…Carton 90 - Dossier VI) Réglementation de l'emploi de l'électricité dans les mines.…
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Cote : 40 AS 67Période : 1904 - 1910Extrait de la notice :
…Dossier V : Arrêté du 15 avril 1907 sur la réglementation des appareils respiratoires : textes et projet de réglementation, communiqué au C. C. H.…
…Dossier V : Arrêté du 15 avril 1907 sur la réglementation des appareils respiratoires : textes et projet de réglementation, communiqué au C. C. H.…
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Cote : 40 AS 90Période : 1919 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports sur l'enseignement technique et professionnel et l'apprentissage, la réglementation des contrats de travail des travailleurs indigènes et questionnaire…
…; les recrutements, placements et conditions de travail (égalité de traitement) des travailleurs migrants ; la réglementation de la durée du travail et…
…Rapports sur l'enseignement technique et professionnel et l'apprentissage, la réglementation des contrats de travail des travailleurs indigènes et questionnaire…
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Cote : 40 AS 35Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…. : 6-9 Juillet 1909, pour étudier la réglementation allemande dans l'oberbergamt (district) de Bonn.…
…comprenant : a) le dépouillement des observations par les divers groupements ou exploitants (pages vertes) ; b) la reproduction des textes en vigueur dans la réglementation…
…. : 6-9 Juillet 1909, pour étudier la réglementation allemande dans l'oberbergamt (district) de Bonn.…
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Cote : 40 AS 38Période : 1889 - 1923Extrait de la notice :
…la conservation des explosifs dans les exploitations souterraines et études de la commission des substances explosives. 20 juin 1915-30 avril 1919 - Réglementation…
…des dépôts d'explosifs d'après les décrets et arrêtés ministériels. 1922-1923 - Requête de l'ensemble des compagnies minières pour une révision de la réglementation…
…la conservation des explosifs dans les exploitations souterraines et études de la commission des substances explosives. 20 juin 1915-30 avril 1919 - Réglementation…
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Cote : 40 AS 43Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Dossier II - Rapports avec la direction des mines 13 juin 1941-14 janvier 1944 et notes, études du 5 septembre 1942 à juin 1943 reprenant la réglementation…
…Dossier II - Rapports avec la direction des mines 13 juin 1941-14 janvier 1944 et notes, études du 5 septembre 1942 à juin 1943 reprenant la réglementation…
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Cote : 40 AS 216Période : 1898 - 1919Extrait de la notice :
…Règlementation, notes et correspondance, 1898-1907 Impôts payés par les Compagnies. Réponses à l'enquête du Comité du 17 juillet 1909 (1908-1909).…
…Règlementation, notes et correspondance, 1898-1907 Impôts payés par les Compagnies. Réponses à l'enquête du Comité du 17 juillet 1909 (1908-1909).…
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Cote : 40 AS 66Période : 1872 - 1942Extrait de la notice :
…Dossier V - La lutte contre l'ankylostomiase en France : projets de réglementation, études et correspondance concernant cette lutte 1907-1942.…
…Dossier V - La lutte contre l'ankylostomiase en France : projets de réglementation, études et correspondance concernant cette lutte 1907-1942.…