-
Cote : 2008/DGD/010/8Période : 2002 - 2005Fonds : Direction générale déléguéExtrait de la notice :
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
-
Cote : 4 F 14Période : 1916 - 1942Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Réglementation locale : arrêtés municipaux, affiche.…
-
Viticulture. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.Cote : 3 F 17Période : 1813 - 1942Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…. - Réglementation, maladies, boutures : arrêté préfectoral,<lb/>affiche, correspondance.…
-
Cote : 4 F 10Période : 1888 - 1899Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Réglementation du marché : arrêté municipal, affiche, correspondance.…
-
Cote : 51AA/42Période : 6 - 2005Extrait de la notice :
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
-
Extrait de la notice :
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
-
Cote : 4 F 19Période : 1812 - 1930Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Fabrication, qualité, taxation et prix du pain ; réglementation de l'exercice de la boulangerie et…
-
Cote : 7 F 5Période : 1938 - 1945Fonds : 7F - TravailExtrait de la notice :
…. - Réglementation, révision des taux par une<lb/>commission départementale, zones territoriales : instructions…
-
Cote : DA001566Fonds : Série H : Communication - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation et reglementation pour films, reportages, interviews au MAAO…
-
Extrait de la notice :
…réductions d’effectifs dus à l’entrée en guerre, divers sur le service de gardiennage (statut et réglementation…
-
Cote : 2009/DARH/016/6Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Règlementation financière des EP Tome2 n°03-058-M91 du 13/11/03…
-
Cote : 4 F 12Période : 1858 - 1941Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…. - Vente, consommation, réglementation nationale et locale, fonctionnement de la poissonnerie Forville…
-
Cote : 4 N 5Période : 1828 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…. - Réglementation nationale et locale, modification des tarifs des concessions, additifs ou avenants…
-
Cote : 6 F 13Période : 1939 - 1948Fonds : 6F - Mesures d'exceptionExtrait de la notice :
…(Aciéries du Nord) à l'initiative du directeur, gardiennage des jardins ouvriers, réglementation des…