-
Cote : 4 M 504Période : 1939 - 1940Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 120 J 914Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…Clauses, réglementation.…
…Clauses, réglementation.…
-
Cote : 5 Z 82Période : 1912 - 1913Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation.…
…Instructions, réglementation.…
-
Cote : 5 Z 83Période : 1893 - 1924Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation.…
…Instructions, réglementation.…
-
Cote : 5 Z 103Période : 1859 - 1913Extrait de la notice :
…Affiches, réglementation, correspondance.…
…Affiches, réglementation, correspondance.…
-
Cote : 5 Z 181Période : 1919 - 1925Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, pensions, emplois réservés.…
…Instructions, réglementation, pensions, emplois réservés.…
-
Cote : 8 J 326Période : 1870 - 1871Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Réglementation ; convocations ; élections : démissions ; opinion publique.…
…Réglementation ; convocations ; élections : démissions ; opinion publique.…
-
Cote : 6 M 1131-1133Période : 1804 - 1872Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 120 J 81Période : 1954 - 1964Extrait de la notice :
…Réglementation financière, statuts, règlement, revue "Lien comptable".…
…Réglementation financière, statuts, règlement, revue "Lien comptable".…
-
Cote : 1 Z 4Période : 1811 - 1812Fonds : Sous-préfecture de BordeauxExtrait de la notice :
…Courrier relatif à la police et réglementation.…
…Courrier relatif à la police et réglementation.…
-
Cote : 8 J 309Période : 1653 - 1764Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Nomination d'officiers, démissions, correspondance, réglementation des patrouilles.…
…Nomination d'officiers, démissions, correspondance, réglementation des patrouilles.…
-
Cote : 4 M 437Période : 1895 - 1913Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Loteries étrangères : réglementation, correspondance…
…Loteries étrangères : réglementation, correspondance…
-
Cote : 8 M 139Période : 1856 - 1921Fonds : CommerceExtrait de la notice :
…Marché aux bestiaux : réglementation.…
…Marché aux bestiaux : réglementation.…
-
Cote : 8 M 141Période : 1899 - 1930Fonds : CommerceExtrait de la notice :
…Marchés des Capucins : réglementation.…
…Marchés des Capucins : réglementation.…
-
Cote : 1 M 1012Période : 1806 - 1874Extrait de la notice :
…Réglementation, mesures de sécurité,.…
…Réglementation, mesures de sécurité,.…
-
Cote : 5 Z 77Période : 1874 - 1924Extrait de la notice :
…Instructions, correspondance, réglementation (1874-1924) ; réglementation du casino de Soulac (1912-1924).…
…Instructions, correspondance, réglementation (1874-1924) ; réglementation du casino de Soulac (1912-1924).…
-
Cote : 6 M 1095-1104Période : 1922 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation des échanges blé-farine…
…Réglementation des échanges blé-farine…
-
Cote : 6 M 1095Période : 1930 - 1935Extrait de la notice :
…Réglementation des échanges blé-farine…
…Réglementation des échanges blé-farine…
-
Cote : 6 M 1096Période : 1936 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation des échanges blé-farine.…
…Réglementation des échanges blé-farine.…
-
Cote : 5 Z 225Période : 1907 - 1921Extrait de la notice :
…Réglementation des sonneries de cloches.…
…Réglementation des sonneries de cloches.…
-
Cote : E DEPOT 9270Période : 1938 - 1939Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Réglementation, circulaires concernant les campings.…
…Réglementation, circulaires concernant les campings.…
-
Cote : 2 R 51Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Successions des militaires décédés : réglementation…
…Successions des militaires décédés : réglementation…
-
Cote : 8 B 828Période : 1693 - 1791Extrait de la notice :
…Règlementation.…
…Règlementation.…
-
Cote : 4 M 458Période : 1859 - 1916Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Théâtres, cafés-concerts : réglementation ; affaires diverses…
…Théâtres, cafés-concerts : réglementation ; affaires diverses…
-
Cote : 7 M 630Période : 1920 - 1940Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Exploitation des charbonnières : réglementation, demandes, autorisations.…
…Exploitation des charbonnières : réglementation, demandes, autorisations.…
-
Cote : 7 M 631Période : 1924 - 1933Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Réglementation de l'emploi des tracteurs débrouissailleurs.…
…Réglementation de l'emploi des tracteurs débrouissailleurs.…
-
Cote : 1 M 1013Période : 1756 - 1899Extrait de la notice :
…Incinération des landes : réglementation, autorisations, contraventions.…
…Incinération des landes : réglementation, autorisations, contraventions.…
-
Cote : 10 J 93/1Période : 1736 - 1815Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…Réglementation de la taxation des denrées à Longuyon, 1736 ; tutelle des enfants Balland et Malhorty à Toul, 1763-1815.…
…Réglementation de la taxation des denrées à Longuyon, 1736 ; tutelle des enfants Balland et Malhorty à Toul, 1763-1815.…
-
Cote : 6 M 1170Période : 1916 - 1933Extrait de la notice :
…Viandes congelées : réglementation, correspondance, coupures de presse.…
…Viandes congelées : réglementation, correspondance, coupures de presse.…
-
Cote : 8 J 445Période : 1601 - 1800Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Mémoires, correspondance, tarif, réglementation de la vente…
…Mémoires, correspondance, tarif, réglementation de la vente…
-
Cote : 7 M 159Période : 1890 - 1904Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Réglementation des déclarations et livraisons de récoltes.…
…Réglementation des déclarations et livraisons de récoltes.…
-
Cote : 11 J 15Période : 1897 - 1935Fonds : Établissements MaydieuExtrait de la notice :
…Institution d'une commission chargée de leur établissement, correspondance, protestations, documentation (réglementation des marchés de Saint-Julien, de…
…Institution d'une commission chargée de leur établissement, correspondance, protestations, documentation (réglementation des marchés de Saint-Julien, de…
-
Cote : 6 M 1200-1202Période : 1906 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation et contrôle de la vente du lait…
…Réglementation et contrôle de la vente du lait…
-
Cote : 5 M 207-208Période : 1811 - 1933Fonds : Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…Réglementation, rapports et études concernant diverses catégories d'établissements…
…Réglementation, rapports et études concernant diverses catégories d'établissements…
-
Cote : 45 W 37Fonds : Préfecture régionale de Bordeaux : dossiers relatifs aux affaires de l'Occupation (1939-1945)Extrait de la notice :
…Couvre-feu, réglementation de défense passive : correspondances d'octobre 1940 à août 1943 concernant les règles du couvre-feu et la réglementation de…
…Couvre-feu, réglementation de défense passive : correspondances d'octobre 1940 à août 1943 concernant les règles du couvre-feu et la réglementation de…
-
Cote : 6 M 1062-1069Période : 1801 - 1871Extrait de la notice :
…Circulation des grains, réglementation de l'exportation et du cabotage, approvisionnement des marchés et des boulangeries, cherté des grains et du pain…
…Circulation des grains, réglementation de l'exportation et du cabotage, approvisionnement des marchés et des boulangeries, cherté des grains et du pain…
-
Cote : 6 M 1126-1130Période : 1801 - 1872Extrait de la notice :
…Organisation et réglementation de la profession…
…Organisation et réglementation de la profession…
-
Cote : 6 M 1220-1223Période : 1917 - 1920Extrait de la notice :
…Réglementation de la vente et taxation de denrées diverses…
…Réglementation de la vente et taxation de denrées diverses…
-
Cote : 4 M 436Période : 1912 - 1938Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Loteries foraines, poules au gibier, pochettes surprises : réglementation, correspondance…
…Loteries foraines, poules au gibier, pochettes surprises : réglementation, correspondance…
-
Cote : 6 M 654Période : 1883 - 1921Extrait de la notice :
…lois, instructions, circulaires sur les formalités de mariage, 1900-1918 ; mariages de françaises avec des étrangers : circulaires, réglementation, statistiques…
…Réglementation sur l'établissement des actes d'état civil, 1885-1921.…
…lois, instructions, circulaires sur les formalités de mariage, 1900-1918 ; mariages de françaises avec des étrangers : circulaires, réglementation, statistiques…
-
Cote : 7 M 648Période : 1888 - 1939Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Pêche fluviale, réglementation, instructions ; amodiations par adjudication : instructions ; correspondance.…
…Pêche fluviale, réglementation, instructions ; amodiations par adjudication : instructions ; correspondance.…
-
Cote : 7 M 144Période : 1841 - 1918Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Apiculture : enquête sur la production, 1841 ; réglementation, correspondance générale.…
…Apiculture : enquête sur la production, 1841 ; réglementation, correspondance générale.…
-
Cote : 6 M 1080Période : 1931 - 1933Extrait de la notice :
…Comité interprofessionnel des autorisations d'importation, réglementation, correspondance, coupures de presse.…
…Comité interprofessionnel des autorisations d'importation, réglementation, correspondance, coupures de presse.…
-
Cote : 4 M 335Période : 1896 - 1940Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Sociétés de pêcheurs à la ligne : réglementation ; dossiers de sociétés…
…Sociétés de pêcheurs à la ligne : réglementation ; dossiers de sociétés…
-
Cote : 5 Z 105Période : 1921 - 1926Extrait de la notice :
…Haras et concours de la race chevaline : affiches, réglementation, correspondance.…
…Haras et concours de la race chevaline : affiches, réglementation, correspondance.…
-
Cote : 4 M 323-325Période : 1891 - 1940Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Ouverture et clôture de la chasse : réglementation, chasse au gibier d'eau…
…Ouverture et clôture de la chasse : réglementation, chasse au gibier d'eau…
-
Cote : 6 M 1240-1256Période : 1892 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation, correspondance générale, rapports du commissaire de police, enquêtes, infractions, affaires diverses…
…Réglementation, correspondance générale, rapports du commissaire de police, enquêtes, infractions, affaires diverses…
-
Cote : E DEPOT 7464Période : 1801 - 1921Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Arrêtés, circulaires concernant la réglementation du commerce et la répression des fraudes.…
…Arrêtés, circulaires concernant la réglementation du commerce et la répression des fraudes.…
-
Cote : E DEPOT 7519Période : 1810 - 1900Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Arrêtés, circulaires, réglementation concernant la santé publique (1810-1819 et 1884, 1900).…
…Arrêtés, circulaires, réglementation concernant la santé publique (1810-1819 et 1884, 1900).…
-
Cote : 5 Z 233Période : 1858 - 1875Extrait de la notice :
…Réglementation de la célébration du culte et surveillance de la propagande religieuse.…
…Réglementation de la célébration du culte et surveillance de la propagande religieuse.…