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Cote : 411 W 17Période : 1990 - 1994Fonds : 411WExtrait de la notice :
…. - Plan d’Occupation des Sols partiels est et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation…
…REGLEMENTATION…
…. - Plan d’Occupation des Sols partiels est et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation…
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Cote : 12 Fi 53Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Règlementation du tabac…
…Règlementation du tabac…
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Cote : 142 W 15Fonds : 142WExtrait de la notice :
…Règlementation commerciale (1)…
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
…Règlementation commerciale (1)…
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Cote : 12 Fi 41Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Règlementation de la meunerie…
…Règlementation de la meunerie…
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Cote : 142 W 8Période : 1991 - 1991Fonds : 142WExtrait de la notice :
…Règlementation Boulangeries (1). 1991…
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
…Règlementation Boulangeries (1). 1991…
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Cote : 142 W 9Période : 1992 - 1992Fonds : 142WExtrait de la notice :
…Règlementation Boulangeries (1). 1992…
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
…Règlementation Boulangeries (1). 1992…
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Cote : 291 W 27Période : 1996 - 1996Fonds : 291WExtrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : B.P. 1996…
…Direction de la Réglementation Publique…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : B.P. 1996…
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Cote : 291 W 25Période : 1995 - 1995Fonds : 291WExtrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : B.P. 1995 - Taxis…
…Direction de la Réglementation Publique…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : B.P. 1995 - Taxis…
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Cote : 12 Fi 42Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation de la vente de la viande à la cheville et en demi-gros…
…Réglementation de la vente de la viande à la cheville et en demi-gros…
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Cote : 291 W 24Période : 1994 - 1996Fonds : 291WExtrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 5) Compte rendu réunion services techniques 1994-1996…
…Direction de la Réglementation Publique…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 5) Compte rendu réunion services techniques 1994-1996…
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Cote : 625W8Période : 1987 - 2005Fonds : 625WExtrait de la notice :
…. - Débits de boisson, réglementation : autorisations d'ouverture, correspondance sur les dérogations des horaires de fermeture des débits de boissons…
…Salles de jeux, réglementation : correspondance avec la préfecture (1993). Lotos, réglementation : correspondance (1987-1993).…
…Halles et marchés, réglementation : projet de refonte de la réglementation (1991) ; convention sur le commerce non sédentaire (1995).…
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Cote : 291 W 28Période : 1992 - 1995Fonds : 291WExtrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 9) Iluminations 1992-1995 Mode de gestion des marchés…
…Direction de la Réglementation Publique…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 9) Iluminations 1992-1995 Mode de gestion des marchés…
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Cote : 143 W 13Période : 1991 - 1992Fonds : 143WExtrait de la notice :
…Halles et Marchés : Plans Règlementation Générale Halles et Marchés Avants-Projets 1991-1992…
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
…Halles et Marchés : Plans Règlementation Générale Halles et Marchés Avants-Projets 1991-1992…
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Cote : 291 W 23Fonds : 291WExtrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 4) Lutte contre le bruit Les tags Les xylophages Les nuisances animales…
…Direction de la Réglementation Publique…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 4) Lutte contre le bruit Les tags Les xylophages Les nuisances animales…
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Cote : 291 W 26Fonds : 291WExtrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 7) Services funéraires municipaux : Etudes perspectives Halles Castellane : Plan Propositions…
…Direction de la Réglementation Publique…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 7) Services funéraires municipaux : Etudes perspectives Halles Castellane : Plan Propositions…
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Cote : 291 W 20Période : 1993 - 1995Fonds : 291WExtrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 1) Fiches de notation de 1993 à 1995 Révisions de notes de 1993 à 1995…
…Direction de la Réglementation Publique…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 1) Fiches de notation de 1993 à 1995 Révisions de notes de 1993 à 1995…
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Cote : 402 W 14Période : 1990 - 1993Fonds : 402WExtrait de la notice :
…débit de boissons Déclaration d'ouverture ou de mutation de débit de boissons, fichier des établissements autorisés à fermer tardivement, arrêtés de réglementation…
…Direction de la Réglementation Publique…
…débit de boissons Déclaration d'ouverture ou de mutation de débit de boissons, fichier des établissements autorisés à fermer tardivement, arrêtés de réglementation…
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Cote : 402 W 20Période : 1986 - 1988Fonds : 402WExtrait de la notice :
…1987 : organigramme du service, absentéisme, effectifs, missions, tâches accomplies, manifestations, bilan Bilans d'activité de la Direction de la Réglementation…
…Direction de la Réglementation Publique…
…1987 : organigramme du service, absentéisme, effectifs, missions, tâches accomplies, manifestations, bilan Bilans d'activité de la Direction de la Réglementation…
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Cote : 291 W 22Fonds : 291WExtrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 3) Exploitation d'un cinéma Livraison centre ville Petits vélos Enseignes Harmonisation terrasses Chevalets…
…Direction de la Réglementation Publique…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION PUBLIQUE : 3) Exploitation d'un cinéma Livraison centre ville Petits vélos Enseignes Harmonisation terrasses Chevalets…
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Cote : 143 W 11Fonds : 143WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 36 W 29Fonds : 36WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 132 W 7Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 132 W 8Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 132 W 9Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 132 W 10Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 132 W 11Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 132 W 12Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 132 W 13Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 142 W 16Fonds : 142WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 142 W 17Fonds : 142WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 143 W 1Période : 1994 - 1994Fonds : 143WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 143 W 2Période : 1994 - 1994Fonds : 143WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 143 W 3Période : 1994 - 1994Fonds : 143WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 143 W 4Période : 1994 - 1994Fonds : 143WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 143 W 5Période : 1994 - 1994Fonds : 143WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 143 W 6Période : 1994 - 1994Fonds : 143WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 143 W 7Période : 1994 - 1994Fonds : 143WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 563 W 28Période : 2000 - 2005Fonds : 563WExtrait de la notice :
…Télé- procédures Démarches Réglementation Documents à télécharger Adresse de messagerie et accès au réseau Formation correspondant Internet…
…Direction de la Réglementation Publique : Iliers Enquêteurs…
…Télé- procédures Démarches Réglementation Documents à télécharger Adresse de messagerie et accès au réseau Formation correspondant Internet…
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Cote : 132 W 5Période : 1986 - 1987Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 132 W 6Période : 1988 - 1989Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 132 W 19Période : 1988 - 1988Fonds : 132WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 142 W 14Période : 1992 - 1992Fonds : 142WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 142 W 18Période : 1993 - 1993Fonds : 142WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 144 W 2Période : 1992 - 1993Fonds : 144WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…
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Cote : 1078W12Période : 2015 - 2015Fonds : 1078WExtrait de la notice :
…. - Recrutement n° SG/N°13/2014 d’un Agent opérationnel de la Fourrière à la Direction Réglementation de la Tranquillité Publique (2015).…
…Recrutement n° SG/N°14/2014 d’un Policier municipal de la Brigade motorisée à la Direction Réglementation de la Tranquillité Publique (2015).…
…Recrutement n° SG/N°20/2014 d’un Superviseur SVPEU à la Direction Réglementation de la Tranquillité Publique (2015).…
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Cote : 137 W 6Période : 1989 - 1989Fonds : 137WExtrait de la notice :
…Direction de la Réglementation Publique : affaires commerciales…