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Cote : 834/FOSS/114Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…règlementation…
…règlementation…
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Cote : AFF16705Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage…
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Cote : AFF16961Extrait de la notice :
…Réglementation sur la consommation du gaz…
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Cote : AFF16712Extrait de la notice :
…Arrêté concernant la réglementation de l'éclairage…
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Cote : AFF 18523Extrait de la notice :
…Regeling van het brood = Réglementation du pain…
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Cote : AFF 18521Extrait de la notice :
…Regeling van het brood = Réglementation du pain…
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Cote : E DEPOT 194/4 H 4Période : 1914 - 1938Extrait de la notice :
…. – Réglementation de l'approvisionnement et répartition du bétail : correspondance.…
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Cote : AFF15794Extrait de la notice :
…Réglementation de la vente des denrées alimentaires et boissons…
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Cote : AFF16986Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la vente des vins et de l'alcool…
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Cote : AFF16993Extrait de la notice :
…Pâtisseries : réglementation de la vente et de la consommation…
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