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Cote : 834/FOSS/114Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…règlementation…
…règlementation…
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Cote : E DEPOT 194/4 H 4Période : 1914 - 1938Extrait de la notice :
…. – Réglementation de l'approvisionnement et répartition du bétail : correspondance.…
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Cote : E DEPOT 194/1 I 4Période : 1888 - 1908Extrait de la notice :
…. – Réglementation de la circulation des chiens : correspondance, arrêtés municipaux.…
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Cote : E DEPOT 194/5 I 1Période : 1866 - 1903Extrait de la notice :
…. – Réglementation sanitaire : arrêtés municipaux, extraits du registre des délibérations, correspondance…
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Cote : 1 C 88Période : 1787 - 1787Fonds : 1 C - Fleuve CharenteExtrait de la notice :
…Lettre d'envoi et projet de réglementation pour la navigation sur la rivière de Charente.…