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Cote : 18FI/1456Période : 1961 - 1961Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation des personnes et des véhicules sur l'Aéroport…
…réglementation…
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Cote : 18FI/114Période : 1900 - 1900Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
….- Réglementation portant sur le prix du repas, les consommations et les alliments interdits de consommer…
…réglementation…
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Cote : EDEPOT17 1D/3Période : 1939 - 1941Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 7S/87Période : 1810 - 1939Extrait de la notice :
…Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.…
…. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux.…
…Pêche : Réempoissonnement (1891-1935) ; Règlementation (1888-1939) ; Délits de pêche (1893-1894) ; …
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