-
Cote : 2 Z 23Période : 1925 - 1942Extrait de la notice :
…Réglementation du mariage avec des Français : circulaires du préfet de l'Ain et du préfet du Doubs, correspondance…
…Réglementation.…
-
Cote : 2 Z 61Période : 1932 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Cote : 2 Z 136Période : 1934 - 1936Extrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Cote : 2 Z 27Période : 1934 - 1938Extrait de la notice :
…Passeports, réglementation et délivrance.…
-
Cote : 2 Z 138Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Attributions de l'autorité militaire sous le régime de l'état de siège, réglementation : circulaire ministérielle…
…Cantonnement des troupes, réglementation : note de service du Commandant du 14ème Corps d'Armée (28 novembre…
-
Cote : 2 Z 146Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Permissions agricoles pour militaires, réglementation…
-
Cote : 2 Z 144Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Emploi des étrangers pendant la guerre, réglementation.…
-
Cote : 2 Z 141Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Dépôt des armes à feu dans les mairies, réglementation : arrêté préfectoral (2 juillet 1940).…
-
Cote : 2 Z 142Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Tenue des registres des hôteliers et logeurs, réglementation.…
-
Cote : 2 Z 153Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation : instruction ministérielle, circulaire préfectorale, notes (novembre 1939-juillet 1940…
…Eclairage des véhicules, réglementation : circulaires préfectorales (novembre 1939-juin 1940).…
-
Cote : 2 Z 148Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Vente et consommation de la viande de boucherie, réglementation.…
-
Cote : 2 Z 147Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation de l'alimentation, de la vente et de l'exportation : arrêtés préfectoraux (janvier-juillet…
-
Cote : 2 Z 78Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Fonctionnaires et employés communaux, réglementation du travail et des retraites.…
-
Cote : 2 Z 171Extrait de la notice :
…Frontaliers de France et de Suisse, situation de la réglementation.…
-
Cote : 2 Z 140Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Transport gratuit des colis militaires de Noël, réglementation : note de service du Commandant de la…
-
Cote : 2 Z 139Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Sociétés privées de préparation militaire, réglementation : circulaire préfectorale (8 mai 1940).…
-
Cote : 2 Z 167Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Attribution d'une dot à des filles de déposants à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, réglementation…
-
Cote : 2 Z 151Période : 1939 - 1943Extrait de la notice :
…Vente de chevaux réformés de l'armée, réglementation : deux circulaires préfectorales (21 février, 29…