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Cote : 430 W 33Période : 1986 - 1991Fonds : 430WExtrait de la notice :
…Zones piétonnes, réglementation des accès : notes de service, plans, comptes-rendus de réunion, décision du bureau de municipalité, convention, correspondance…
…Zones piétonnes, réglementation des accès : notes de service, plans, comptes-rendus de réunion, décision du bureau de municipalité, convention, correspondance…
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Cote : 669 W 9Période : 1999 - 2006Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Déclaration d'intention commune sur un contrat Grande Ville pluriannuelle (1999-2003) entre le département de l'hérault et la ville de Montpellier : règlementation…
…Déclaration d'intention commune sur un contrat Grande Ville pluriannuelle (1999-2003) entre le département de l'hérault et la ville de Montpellier : règlementation…
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Cote : 669 W 30Période : 1998 - 2004Fonds : 669WExtrait de la notice :
…de la ville, conseil municipal appel d'offres Européen ouvert (2002), textes contentieux du contrat administratif l'annulation de l'acte détachable, règlementation…
…abonnements, fourniture d'eau potable de la région du Pic Saint-Loup, eau rapport avec le département structures administrative du péri-urbain de Montpellier, règlementation…
…de la ville, conseil municipal appel d'offres Européen ouvert (2002), textes contentieux du contrat administratif l'annulation de l'acte détachable, règlementation…
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Cote : 669 W 63Période : 1991 - 2005Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Epicerie de nuit à Montpellier : nuisances diverces et règlementation des heures d'ouverture et de fermeture.…
…Application de la règlementation sur la vidéosurveillance : mise en place des caméras (2000), arrêtés de la mairie circulation mesures permanentes signalisation…
…Epicerie de nuit à Montpellier : nuisances diverces et règlementation des heures d'ouverture et de fermeture.…
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Cote : 669 W 17Période : 1996 - 2004Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Montpellier : sécurité et salubrité publique interdiction de la vente de boissons alcoolisées à emporter à partir de 22 heures, circulation des animaux, règlementation…
…radars (2001),création d'un poste de police municipale 28, rue Foch acquisition du fond de commerce et location du local (2002), arrêtés de la Mairie règlementation…
…Montpellier : sécurité et salubrité publique interdiction de la vente de boissons alcoolisées à emporter à partir de 22 heures, circulation des animaux, règlementation…
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Cote : 669 W 18Période : 1980 - 2004Fonds : 669WExtrait de la notice :
…public communal servitude de poassage public des voies de l'ensemble Le Triangle, arrêtés de la mairiecirculation mesure permanentes allée Jules Milhau règlementation…
…public communal servitude de poassage public des voies de l'ensemble Le Triangle, arrêtés de la mairiecirculation mesure permanentes allée Jules Milhau règlementation…
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Cote : 669 W 20Période : 1986 - 2003Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Arrêté anti-mendicité, arrêté sur la règlementation des commerces non sédentaires. Arrêté sur la circulation des animaux (2002).…
…Arrêté anti-mendicité, arrêté sur la règlementation des commerces non sédentaires. Arrêté sur la circulation des animaux (2002).…
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Cote : 669 W 40Période : 1976 - 2004Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Direction de la règlementation publique : compte-rendu de réunion, planning (2003), préparation budget primitif (2003), marchés travaux, consomation des…
…Direction de la règlementation publique : compte-rendu de réunion, planning (2003), préparation budget primitif (2003), marchés travaux, consomation des…
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Cote : 669 W 65Période : 2004 - 2006Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Rues piétonnes à Montpellier : arrêtés de la mairie circulation musures permanentes règlementation des voies piétonnes (2004).…
…Rues piétonnes à Montpellier : arrêtés de la mairie circulation musures permanentes règlementation des voies piétonnes (2004).…