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Cote : 40 AS 39Période : 1902 - 1942Extrait de la notice :
…Durée de la journée de travail dans les mines ; réglementation de l'emploi de l'électricité dans les…
…Carton 90 - Dossier VI) Réglementation de l'emploi de l'électricité dans les mines.…
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Cote : 40 AS 67Période : 1904 - 1910Extrait de la notice :
…de réglementation, communiqué au C.…
…Dossier V : Arrêté du 15 avril 1907 sur la réglementation des appareils respiratoires : textes et projet…
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Cote : 40 AS 90Période : 1919 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports sur l'enseignement technique et professionnel et l'apprentissage, la réglementation des contrats…
…recrutements, placements et conditions de travail (égalité de traitement) des travailleurs migrants ; la réglementation…
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Cote : 40 AS 35Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…. : 6-9 Juillet 1909, pour étudier la réglementation allemande dans l'oberbergamt (district) de Bonn.…
…groupements ou exploitants (pages vertes) ; b) la reproduction des textes en vigueur dans la réglementation…
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Cote : 40 AS 38Période : 1889 - 1923Extrait de la notice :
…souterraines et études de la commission des substances explosives. 20 juin 1915-30 avril 1919 - Réglementation…
…ministériels. 1922-1923 - Requête de l'ensemble des compagnies minières pour une révision de la réglementation…
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Cote : 40 AS 43Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…mines 13 juin 1941-14 janvier 1944 et notes, études du 5 septembre 1942 à juin 1943 reprenant la réglementation…
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Cote : 40 AS 216Période : 1898 - 1919Extrait de la notice :
…Règlementation, notes et correspondance, 1898-1907 Impôts payés par les Compagnies.…
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Cote : 40 AS 66Période : 1872 - 1942Extrait de la notice :
…Dossier V - La lutte contre l'ankylostomiase en France : projets de réglementation, études et correspondance…