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Cote : 10 M 15Période : 1928 - 1938Extrait de la notice :
…Bureaux de placement privés : réglementation, créations, enquête, dossiers particuliers.…
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Cote : 8 M 5-6, 33Période : 1910 - 1941Extrait de la notice :
…Règlementation du commerce…
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Cote : 433 E DEPOT 93Période : 1949 - 1965Extrait de la notice :
…Éclairage public, règlementation.…
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Cote : 433 E DEPOT 59Période : 1894 - 1954Extrait de la notice :
…Police locale, nomades et forains, règlementation du stationnement (1894-1954) ; chiens errants, règlementation…
…collectives, règlementation (1936) ; débits de boisson, ouverture (1933-1950).…
…(1903) ; fêtes publiques, pétards et feux d'artifice, règlementation (1925) ; cortèges et manifestations…
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Cote : 2 M 27Période : 1853 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation du travail des employés de la préfecture et des sous-préfectures : arrêtés préfectoraux…
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Cote : 5 M 16Période : 1809 - 1940Extrait de la notice :
…vénéneuses : instructions, réglementation de la vente, liste des dépôts, arrêté du 2 mars 1937 (1817…
…Instructions, réglementation, autorisations ou refus de vente, correspondance (1809-1868, 1938) ; substances…
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Cote : 5 M 53Période : 1920 - 1940Extrait de la notice :
….- Dossiers individuels des infirmières-visiteuses (1920-1937), réglementation, traitements, indemnités…
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Cote : 6 M 223Période : 1921 - 1935Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 6 M Population, affaires économiques et statistiquesExtrait de la notice :
…. - Relevés des prix pratiqués dans le marché de Tarbes (1921) ; réglementation de la vente du poisson…
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Cote : 433 E DEPOT 59Période : 1923 - 1973Extrait de la notice :
…Police de la circulation et du stationnement, règlementation.…
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Cote : 5 M 4Période : 1804 - 1840Extrait de la notice :
…Chirurgiens, médecins et officiers de santé : instructions, réglementation, autorisations et interdictions…
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Cote : 6 M 218Période : 1817 - 1912Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 6 M Population, affaires économiques et statistiquesExtrait de la notice :
…Réglementation de la profession (1817-1866) et approvisionnement des réserves (1819-1858, 1912) ; ville…
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Cote : 6 M 219Période : 1817 - 1940Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 6 M Population, affaires économiques et statistiquesExtrait de la notice :
….- Réglementation et tableaux (1817, 1819-1935) ; mercuriales du froment (1848-1850) ; primes de panification…
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Cote : 6 M 233Période : 1810 - 1847Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 6 M Population, affaires économiques et statistiquesExtrait de la notice :
…Exportations : réglementation et affaires diverses (1810-1819).…
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Cote : 10 M 5Période : 1936 - 1940Extrait de la notice :
…. - Réglementation des congés payés en agriculture dans le département (1936-1938) ; application des…
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Cote : 10 M 1Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Règlementation - Différend entre deux papetiers concernant l'embauche de leurs ouvriers (1819) ; réglementation…
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Cote : 5 M 80Période : 1811 - 1840Extrait de la notice :
….- Réglementation de la construction (1819-1833) ; Asté et Beaudéan : rapport du sous-préfet de Bagnères-de-Bigorre…
…(1819), réglementation du nombre de cuites et réclamations (1821-1824), extraction de la pierre, réclamations…
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Cote : 5 M 61Période : 1820 - 1854Extrait de la notice :
….- Médecins-inspecteurs : réglementation, statut (1820-1852) ; instructions ministérielles (1822-1852…
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Cote : 433 E DEPOT 61Période : 1875 - 1966Extrait de la notice :
…Entretien des haies bordant la voirie, règlementation (1875-1955) ; affichage, autorisation (1966).…
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Cote : 433 E DEPOT 87Période : 1842 - 1968Extrait de la notice :
…Pacage, règlementation (1842-1968) ; lande de la cote, fermage, tirage au sort (1854).…
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Cote : 6 M 294Période : 1933 - 1940Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 6 M Population, affaires économiques et statistiquesExtrait de la notice :
…Réglementation de la distribution et des prix des produits pétroliers en temps de guerre : décrets, instructions…
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Cote : 2 M 1-40Période : 1800 - 1942Extrait de la notice :
…. - Les liasses 2 M 27-40 sont consacrées au personnel de la préfecture : réglementation du travail,…
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Cote : 5 M 81Période : 1860 - 1935Extrait de la notice :
…établis le long de la route nationale n° 135, recherches de terrains pour y établir les dépôts et réglementation…
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Cote : 433 E DEPOT 92Période : 1933 - 1957Extrait de la notice :
…Service de transport en commun de Tarbes à Soues, règlementation (1933) ; transport scolaire : cahier…
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Cote : 5 M 5Période : 1841 - 1941Extrait de la notice :
…Chirurgiens, médecins et officiers de santé : instructions, réglementation, autorisations et interdictions…
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Cote : 433 E DEPOT 59Période : 1891 - 1968Extrait de la notice :
…Police urbaine, transport de la vidange, règlementation (1891) ; dépôts sur la voie publique, interdiction…
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Cote : 10 M 14Période : 1916 - 1940Extrait de la notice :
…1926-1927) ; rapports du directeur au préfet (1927-1939) ; aménagement des locaux (1927-1940) ; réglementation…
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Cote : 5 M 79Période : 1838 - 1936Extrait de la notice :
…visite et de poinçonnage des viandes abattues à Capvern (1906-1908) ; allumettes chimiques : réglementation…
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Cote : 8 M 1-33Période : 1800 - 1941Extrait de la notice :
…Les documents concernant la réglementation forment un ensemble peu important (8 M 5 et 6, 33, 1910-1941…
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Cote : 10 M 1-49Période : 1819 - 1955Extrait de la notice :
…l'organisation du travail et sur les salaires , ce n'est qu'à partir des années 1890 que la réglementation…
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Cote : 6 M 1-294Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…mercuriales (6 M 231 à 264) renvoient à trois aspects principaux de l'intervention préfectorale : réglementation…