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Cote : 2291W89Période : 1992 - 2008Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 2293W127Période : 1982 - 2003Fonds : 2293W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Infraction à la réglementation de l’urbanisme commercial…
…Infraction à la réglementation de l’urbanisme commercial…
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Cote : 2291W86Période : 1993 - 2004Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Réglementation et données annuelles nationales de l’observatoire des huiles usagées.…
…Réglementation et données annuelles nationales de l’observatoire des huiles usagées.…
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Cote : 2194W213-214Période : 1965 - 1984Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Infraction à la réglementation sur les installations classées et pollution du Doubs…
…Infraction à la réglementation sur les installations classées et pollution du Doubs…
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Cote : 2194W223-224Période : 1984 - 1994Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Infraction à la réglementation sur les installations classées et pollution du Gland…
…Infraction à la réglementation sur les installations classées et pollution du Gland…
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Cote : 2291W85Période : 2003 - 2009Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Réglementation (2005-2009), dossiers individuels (2003-2009).…
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Cote : 1752W152Période : 1969 - 1987Fonds : 1752W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Projet d’aménagement, réglementation : arrêté (1969), loi (1978), décret (1981) ; conception : guide…
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Cote : 2194W251Période : 1949 - 2006Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Infraction à la réglementation sur les installations classées et pollution du Doubs : procès-verbaux…
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Cote : 2194W237Période : 1969 - 1986Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Infraction à la réglementation sur les installations classées et pollution du Gland : récépissés…
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Cote : 2194W250Période : 1949 - 2006Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Infraction à la réglementation sur les installations classées et pollution du Doubs : récépissés de déclaration…