Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3 M 149 - 152Période : 1833 - 1933Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Réglementation…
-
-
-
-
-
-
Cote : 1 B 1-1 B 1898, 1 B 4788-1 B 4794Période : 1444 - 1789Extrait de la notice :
…En cas d’infraction à la réglementation, une sanction administrative pouvait être prise.…
…Le parlement possédait par ailleurs une attribution de réglementation, c’est-à-dire qu’il était chargé…
…Réglementation…
-
Cote : 2 O 291 15Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…Police rurale, stockage du fumier et aire dépiquatoire, réglementation et tarifs (1831-1842).…
…Police locale, extraction de terre sur les communaux, réglementation et tarifs (1842-1843), abattoir…
…règlementation (1868)…
-
Cote : 1 M 274Période : 1800 - 1870Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance…
-
Cote : 3 M 252-262Période : 1815 - 1936Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Réglementation et sectionnement électoral…
Pagination