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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Période : 1902 - 1982Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 2449W/71Période : 1934 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 2449W/153Période : 1975 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 3 S 7000Période : 1808 - 1868Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Police-Réglementation…
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Période : 1943 - 1997Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1856 - 2011Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 109 J 37Période : 1947 - 1956Fonds : 109 J - Fonds Yvon Le CornecExtrait de la notice :
…Réglementation.…
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