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Cote : 351 AH 110Période : 1937 - 1972Extrait de la notice :
…Matières A à E A : généralités B : Locaux, matériel, fournitures d'économat C : Personnel D : Réglementation…
…Matières A à E A : généralités B : Locaux, matériel, fournitures d'économat C : Personnel D : Réglementation…
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Cote : 07AH0098Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire -
Période : 1941 - 1989Extrait de la notice :
…: situation générale, campagne de recrutement, accord salarial 76, élections complémentaires, réglementation…
…réseaux au 1 er janvier 77 circulaire fédérale n°10 : situation générale, accord salarial 76, réglementation…
…circulaire date objet CONVENTION COLLECTIVE de 1938 1947 25 06 1947 Règlement P4 extrait 3 réglementation…
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Période : 1971 - 2008Extrait de la notice :
…de la commission exécutive, assemblées générales ; correspondance ; établissement d'Orvault, réglementation…
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Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…Questions comptables : tableau de répartition des droits universitaires, réforme budgétaire, réglementation…
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Période : 1967 - 2022Extrait de la notice :
…composant ce fonds, un contrat d’engagement de confidentialité rappelant la législation et la réglementation…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…...........................................................................................16 Réglementation…
…Réglementation applicable aux travaux publics 1M 6-13 Conditions générales des travaux communaux de…
…MODALITÉS DE REPRODUCTION : La reproduction de ces documents est soumise au respect de la réglementation…
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Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…présence, brouillon. 1956-1965 POU 52 USL, conseils d'administration de 1957 et 1958 : statuts règlementation…
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Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…caisses de Sécurité sociale, désignations des administrateurs CPAM, CAF, URSSAF, CRAM et MSA : réglementation…
…licenciement et la loi du 3 juillet 1986 (1986) ; suivi et prises de positions concernant la loi et la réglementation…
…confection du sous-vêtement blanc et lingerie de la région nantaise CGT (1936) ; salaires et règlementation…