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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation…
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Période : 1941 - 1989Extrait du PDF d'origine
…: situation générale, campagne de recrutement, accord salarial 76, élections complémentaires, réglementation…
…réseaux au 1 er janvier 77 circulaire fédérale n°10 : situation générale, accord salarial 76, réglementation…
…circulaire date objet CONVENTION COLLECTIVE de 1938 1947 25 06 1947 Règlement P4 extrait 3 réglementation…
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Période : 1971 - 2008Extrait du PDF d'origine
…de la commission exécutive, assemblées générales ; correspondance ; établissement d'Orvault, réglementation…
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Période : 1982 - 2012Extrait du PDF d'origine
…Questions comptables : tableau de répartition des droits universitaires, réforme budgétaire, réglementation…
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Période : 1967 - 2022Extrait du PDF d'origine
…composant ce fonds, un contrat d’engagement de confidentialité rappelant la législation et la réglementation…