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Cote : 10HDT/Q85Période : 1798 - 1910Fonds : Hôpital de ProvinsExtrait de la notice :
…Inspections, réglementation, correspondance.…
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Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…Réglementation et personnel…
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Cote : 83EDT2J1Période : 1806 - 1894Fonds : Commune de Marles-en-BrieExtrait de la notice :
…Réglementation : instruction, circulaire, correspondance.…
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Cote : 91EDT4R1Période : 1909 - 1909Fonds : Commune d'ÉgrevilleExtrait de la notice :
…Réglementation du tir : arrêté.…
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Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance générale…
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Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance générale…
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Cote : SC38298Période : 1948 - 1961Extrait de la notice :
…Réglementation des sursis, quelques dossiers individuels et correspondance.…
…Recrutement, réglementation et organisation : instructions, circulaires.…
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Cote : 07AH0098Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
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Période : 1798 - 1995Extrait de la notice :
…Organisation et réglementation du recrutement…
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