Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

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Direction générale Exploration-Production

Cote : 07AH0098

Période : 1947 - 1993

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies

Extrait de la notice :

…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
Réglementation de l'enseignement de la danse

Période : 1965 - 2018

Fonds : Fonds Jean-Marie Gourreau

Extrait de la notice :

…Réglementation de l'enseignement de la danse…
Enseignement technique, certification et réglementation du métier de modiste

Cote : 44P/1

Période : 1947 - 1970

Fonds : Fonds Alice Spony-Blanc

Extrait de la notice :

…Enseignement technique, certification et réglementation du métier de modiste…
Série J

Période : 1790 - 1983

Extrait de la notice :

…intercommunal de lutte contre les nuisances aéronautiques 1972-1973 1 J 36 Chasse plaine Notre-Dame : réglementation…

…mains courantes 1962-1964 1J6 1J7 Pêche dans l’étang du Bolmon et dans l’étang de Berre : règlementation…

…routière et réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation…
Savoie

Cote : 4P/44

Période : 1930 - 1932

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep

Extrait de la notice :

…Le cycle cérémoniel du mariage, fréquenter, réglementation du bal, documents complémentaires, sexualité…
Série FF

Période : 1533 - 1789

Extrait de la notice :

…Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…

…Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…
Cérémonies calendaires. - Généralités

Cote : 4P/83

Période : 1909 - 1952

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep

Extrait de la notice :

…caractère érotique ; pèlerinages interparoissiaux ; procession en costume militaire jeu du drapeau ; réglementation…
Chansons et danses

Cote : 4P/126

Période : 1898 - 1947

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep

Extrait de la notice :

…Le bal, réglementation : fréquentation, règles d'ouverture, réglementation des attitudes, impies certains…
série R

Période : 1790 - 1993

Extrait de la notice :

…personnel enseignant. 1946-1962 7 1 R 45 Logements de fonction du personnel enseignant : réglementation…

…personnel enseignant. 1946-1962 7 1 R 45 Logements de fonction du personnel enseignant : réglementation…
Folklore domestique

Cote : 4P/121

Période : 1899 - 1944

Fonds : Fonds Arnold Van Gennep

Extrait de la notice :

…; savoir-faire des femmes, des jeunes filles, aides ; notes et références bibliographiques Réglementation…

Réglementation

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