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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Direction générale Exploration-Production
    Cote : 07AH0098
    Période : 1947 - 1993
    Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…

    …Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…

  • L’établissement du certificat d’études primaires dans le département de la Loire, 1876-1886
    Date de modification : 7 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale de l’examen qui n’intervient qu’en 1880.…

    …L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale de l’examen qui n’intervient qu’en 1880.…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire
  • Bâtiments communaux
    Période : 1790 - 1963
    Extrait de la notice :

    …......16 Fonctionnement du service.................................................................................................................16 Réglementation…

    …MODALITÉS DE REPRODUCTION : La reproduction de ces documents est soumise au respect de la réglementation en vigueur aux Archives municipales de Marseille…

    …Réglementation applicable aux travaux publics 1M 6-13 Conditions générales des travaux communaux de réparation, de construction et d’entretien, révision…

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