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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
…Réglementation au niveau du district de Saint-Marcellin et des communes : acte du corps législatif, correspondance…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Extrait de la notice :
…Réglementation, note d'information ; demande d'exonération ; bilan des opérations de formation : liste…
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Cote : 1-CM-1CPériode : 1960 - 1981Fonds : Fonds Claude MeillassouxExtrait de la notice :
…concernant (promotion, titularisation, réintégration), documents relatifs à ses détachements, réglementation…
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Cote : 560J/1044-1049Période : 1910 - 1963Extrait de la notice :
…Travail, législation et règlementation.…