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Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Législation, réglementation, documentation…
…réglementation…
…Législation, réglementation, documentation…
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Cote : H DEPOT VISAN J 1Période : 1821 - 1827Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation générale…
…réglementation…
…Règlementation générale…
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Cote : H DEPOT VISAN J 2Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation locale…
…réglementation…
…Réglementation de la sous-préfecture (1821-1822, 1865), de la préfecture (1915-1971, 1997) et de la direction…
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Cote : H DEPOT VISAN J 3Période : 1956 - 1995Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Règlementation interne…
…réglementation…
…Règlementation interne…
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Période : 1821 - 1997Fonds : Hôpital-hospice de VisanExtrait de la notice :
…Série J - Règlementation générale et locale…
…réglementation…
…Série J - Règlementation générale et locale…
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Cote : 1660 W 866Période : 1955 - 1955Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Règlementation relative à l'interdiction de séjour. Melun Imprimerie administrative 1955…
…réglementation…
…Règlementation relative à l'interdiction de séjour. Melun Imprimerie administrative 1955…
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Cote : D 12Période : 1679 - 1679Fonds : Université d'AvignonExtrait de la notice :
…Statuts de l'université votés en suite de l'édit du roi de 1679, portant réglementation de l'étude du…
…Statuts de l'université votés en suite de l'édit du roi de 1679, portant réglementation de l'étude du…
…règlementation…
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Cote : E-dépôt Venasque II 3Période : 1507 - 1561Fonds : Commune de VenasqueExtrait de la notice :
…diocèse de Cavaillon (1507) ; vente de terre à Venasque sous la directe de Paul de Thézan (1561) ; règlementation…
…règlementation…
…diocèse de Cavaillon (1507) ; vente de terre à Venasque sous la directe de Paul de Thézan (1561) ; règlementation…
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Cote : 7 M 370Période : 1871 - 1939Extrait de la notice :
…Carte hydrobiologique piscicole : Durance (1924), règlementation de la pêche au trident (1935), pêche…
…règlementation…
…Carte hydrobiologique piscicole : Durance (1924), règlementation de la pêche au trident (1935), pêche…
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Cote : p. 244Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…réglementation…