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Cote : 3 N 1-73Période : 1839 - 1988Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 5 Q 697 - 699Période : 1889 - 1891Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 5 Q 704 - 705Période : 1890 - 1958Extrait de la notice :
…Réglementation générale.…
…Réglementation générale.…
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Cote : 3 N 66Période : 1955 - 1955Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Plombiers, réglementation des branchements : note.…
…Plombiers, réglementation des branchements : note.…
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Cote : 5 Q 366Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation : extraits du Journal officiel.…
…Réglementation : extraits du Journal officiel.…
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Cote : 10 R 346 - 347Période : 1891 - 1960Extrait de la notice :
…Voirie, réglementation et fonctionnement général.…
…Voirie, réglementation et fonctionnement général.…
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Période : 1870 - 1972Extrait de la notice :
…Gestion et règlementation des Caisses d'Epargne : relations avec le bureau central (1928-1942) ; gestion (1936-1972) ; réglementation (1870-1920) ; Banque…
…REGLEMENTATION Ouverture d'un compte d'avances (1870 - 1893 - 1895) Dispenses pour les CE de tenir le carnet de comptes courant (1897) Caisse d'épargne…
…Gestion et règlementation des Caisses d'Epargne : relations avec le bureau central (1928-1942) ; gestion (1936-1972) ; réglementation (1870-1920) ; Banque…
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Cote : 10 R 58 - 59Période : 1921 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation de la publicité et de l’affichage.…
…Réglementation de la publicité et de l’affichage.…
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Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Constitution et réglementation (1988-1991) ; fonctionnement (1989-1991).…
…Ces dossiers sont relatifs à la constitution, à la réglementation et au fonctionnement d'Eufigest et seront conservés définitivement comme témoins d I…
…CONSTITUTION ET REGLEMENTATION 11. Création de trois SICAV libellées en ECU : Eufi-rent, Eufi-cash, Eufinvest: actes notariés, novembre 1989. 12.…
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Cote : 3 N 4Période : 1920 - 1952Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Concessions, réglementation : règlements, arrêtés municipaux, bulletin de redevance.…
…Concessions, réglementation : règlements, arrêtés municipaux, bulletin de redevance.…