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Cote : 57 CDF 96-14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation…
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Date de modification : 10 juin 2024Extrait de la notice :
…S’est mis en place un cadre juridique (la réglementation de la circulation, la création de papiers mais…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Période : 1957 - 2011Extrait de la notice :
…Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…condamnations des peines afflictives et infamantes, le tirage au sort pour le service militaire, la réglementation…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Description : Les tribunaux de simple police se mettent en place avec la fixation des peines pour infractions, instaurées par le Code pénal de 1810, et leur existence suit celle des juges de paix. Les tribunaux de simple police sont supprimés par l'ordonnance du 22 décembre 1958, en même...Extrait de la notice :
…au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…
…s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…
…au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…
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Cote : 4 AP 508Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…
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Cote : 1 CDF 50Période : 1931 - 1942Fonds : Locaux du Collège de FranceExtrait de la notice :
…- 15- Nouvelle réglementation de l'affichage : extrait du Bulletin municipal (27 janvier 1942).…
…Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…
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Description : Les directions inter-régionales de la mer (DIRM) ont été créées le 23 janvier 2010 par fusion des directions régionales des affaires maritimes (DRAM) et par intégration des services chargés de la signalisation maritime et de gestion des centres de stockage interdépartementaux...Extrait de la notice :
…par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…
…soit par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…
…par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…
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Description : L’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) plus communément appelé France AgriMer a été créé le 1er avril 2009 suite à l’ordonnance n°2009-325 du 25 mars 2009 dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) dans un...Extrait de la notice :
…communautaires, d’aides nationales, de financement avec aval de l’établissement , de réglementation…
…’aides communautaires, d’aides nationales, de financement avec aval de l’établissement , de réglementation…
…communautaires, d’aides nationales, de financement avec aval de l’établissement , de réglementation…
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Description : La direction des affaires maritimes est l'héritière du ministère de la Marine marchande, créé en 1929 à l'initiative de M. Georges-Leygues avec pour mission de superviser l'ensemble des politiques publiques appliquées spécifiquement à ce secteur d'activité tant sur le plan du...Extrait de la notice :
…la politique de l’emploi des gens de mer ;- la définition de la politique relative à la réglementation…
…conduite de la politique de l’emploi des gens de mer ;- la définition de la politique relative à la réglementation…
…la politique de l’emploi des gens de mer ;- la définition de la politique relative à la réglementation…
