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Cote : B/1999/27/24-123Période : 1997 - 1997Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)Extrait de la notice :
…Cahier de réglementation.…
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Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…Réglementation et personnel…
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Cote : 10HDT/Q85Période : 1798 - 1910Fonds : Hôpital de ProvinsExtrait de la notice :
…Inspections, réglementation, correspondance.…
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Cote : B/2004/10/113-479Période : 1985 - 1986Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
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Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance générale…
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Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance générale…
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Cote : 91EDT4R1Période : 1909 - 1909Fonds : Commune d'ÉgrevilleExtrait de la notice :
…Réglementation du tir : arrêté.…
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Cote : 83EDT2J1Période : 1806 - 1894Fonds : Commune de Marles-en-BrieExtrait de la notice :
…Réglementation : instruction, circulaire, correspondance.…
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Cote : SC38298Période : 1948 - 1961Extrait de la notice :
…Réglementation des sursis, quelques dossiers individuels et correspondance.…
…Recrutement, réglementation et organisation : instructions, circulaires.…
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