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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires…
…RÉGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3527 W 1Période : 1970 - 1980Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3527 W)Extrait de la notice :
…Autorisations de mise en exploitation des carrières, mise en place de la nouvelle réglementation.- Réunions…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 41Période : 1949 - 1992Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions et arrêtés préfectoraux fixant des nouveaux périmètres de protection autour…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 1 - 64Période : 1900 - 2013Extrait de la notice :
…Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 63Période : 2003 - 2006Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Entretien de gestion, relevé de conclusions, atelier règlementation et délivrance des titres : bilan,…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 12055-12080Période : 1612 - 1782Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 15991-16001Période : 1600 - 1773Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 15998Période : 1750 - 1754Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 16000Période : 1765 - 1772Extrait de la notice :
…réglementation…