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Cote : 57 CDF 96-14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…
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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…
….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…
…......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
…An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…
…impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…l'échenillage, la destruction du gui, la publicité donnée aux condamnations des peines afflictives et infamantes, le tirage au sort pour le service militaire, la réglementation…
…l'échenillage, la destruction du gui, la publicité donnée aux condamnations des peines afflictives et infamantes, le tirage au sort pour le service militaire, la réglementation…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Cote : 4 AP 508Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…
…rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…
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Cote : 1 CDF 50Période : 1931 - 1942Fonds : Locaux du Collège de FranceExtrait de la notice :
…Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…
…- 15- Nouvelle réglementation de l'affichage : extrait du Bulletin municipal (27 janvier 1942).…
…Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…marchés ................................................................................................................................................ 10 Réglementation…
…septembre 1938). 1893-1938 8 M 47 Foire-exposition de Limoges (Grande semaine du Limousin). 1924-1939 9 F OIRES 8 M 48 ET MARCHÉS Instructions ; réglementation…
…An XI-1832 8 M 50 Réglementation de la tenue et de la police des foires et marchés : arrêtés des maires. 1916-1940 8 M 51 Enquête de décembre 1919…
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Cote : 34 CDF 87/8Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…
…des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…pavés : rapports et correspondance relatifs à la situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-1913 7 9 M 45 Registre des métiers : institution…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service. 1889 Services et bureaux postaux P 541 Service…
…ParisBordeaux : tronçon Limoges-Brive (1938, 1940). 1936-1940 T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…
…Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations émettrices.…
