…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…

…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…

…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…

….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…

…......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…

…administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…

…An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…

…impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…

…rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…

…rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…

…Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…

…- 15- Nouvelle réglementation de l'affichage : extrait du Bulletin municipal (27 janvier 1942).…

…Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…

…marchés ................................................................................................................................................ 10 Réglementation…

…septembre 1938). 1893-1938 8 M 47 Foire-exposition de Limoges (Grande semaine du Limousin). 1924-1939 9 F OIRES 8 M 48 ET MARCHÉS Instructions ; réglementation…

…An XI-1832 8 M 50 Réglementation de la tenue et de la police des foires et marchés : arrêtés des maires. 1916-1940 8 M 51 Enquête de décembre 1919…

…des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…

…des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…

…pavés : rapports et correspondance relatifs à la situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…

…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-1913 7 9 M 45 Registre des métiers : institution…

…Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service. 1889 Services et bureaux postaux P 541 Service…

…ParisBordeaux : tronçon Limoges-Brive (1938, 1940). 1936-1940 T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…

…Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations émettrices.…

…Réglementation sur les produits distillés.…