-
Cote : AAS/I/5/9Extrait de la notice :
…Réglementation et obligation : correspondance (septembre 1941-novembre 1944).…
…Réglementation et obligation : correspondance (septembre 1941-novembre 1944).…
-
Cote : AAS/A/1Extrait de la notice :
…Statuts et réglementation générale…
…Statuts et réglementation générale…
-
Cote : AAS/A/1/1Extrait de la notice :
…Réglementation générale et circulaires…
…Réglementation générale et circulaires…
-
Cote : 57 CDF 96-14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…
-
Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…
….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…
…......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…
-
Cote : FCA-1-38Période : 1924 - 1939Fonds : Conservation d'AngkorExtrait de la notice :
…. - Organisation, réglementation, délimitation, entretien 1924-1939…
…. - Organisation, réglementation, délimitation, entretien 1924-1939…
-
Période : 1950Extrait de la notice :
…administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
…An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…
…impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…
-
Extrait de la notice :
…Circulaire et arrêté au sujet de la réglementation des examens franco-indigènes en Indochine…
…Circulaire et arrêté au sujet de la réglementation des examens franco-indigènes en Indochine…
-
Cote : AAS/I/4/4/1Extrait de la notice :
…Correspondance (novembre 1937-juillet 1949), réglementation interne (février 1938), arrêtés du Gouverner général de l’Indochine (juillet 1939-mars 1943…
…Correspondance (novembre 1937-juillet 1949), réglementation interne (février 1938), arrêtés du Gouverner général de l’Indochine (juillet 1939-mars 1943…
-
Cote : 4 AP 508Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…
…rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…
