Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

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Weill, Isidore

Cote : 57 CDF 96-14

Période : 1913 - 1913

Fonds : Fonds Mauss, Marcel - Hubert, Henri

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…

…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…
27 juin 1943

Cote : 4 AP 508

Période : 1943 - 1943

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

Extrait de la notice :

…rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…

…rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…
Mitoyenneté, servitudes, voierie

Cote : 1 CDF 50

Période : 1931 - 1942

Fonds : Locaux du Collège de France

Extrait de la notice :

…Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…

…- 15- Nouvelle réglementation de l'affichage : extrait du Bulletin municipal (27 janvier 1942).…

…Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…
Gestion et autorisation des fouilles, 1949

Cote : 34 CDF 87/8

Fonds : Fonds Schaeffer, Claude

Extrait de la notice :

…des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…

…des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…

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