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Cote : 5 Q 697 - 699Période : 1889 - 1891Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 5 Q 704 - 705Période : 1890 - 1958Extrait de la notice :
…Réglementation générale.…
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Extrait de la notice :
…Législation et réglementation intérieure.…
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Cote : 15AL160Période : 1873 - 1915Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Réglementation des adjudications de travaux.…
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Cote : 3 N 66Période : 1955 - 1955Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Plombiers, réglementation des branchements : note.…
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Cote : 5 Q 366Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation : extraits du Journal officiel.…
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Cote : 10 R 346 - 347Période : 1891 - 1960Extrait de la notice :
…Voirie, réglementation et fonctionnement général.…
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Cote : 2422W4Période : 1949 - 1964Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
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Cote : 45J43Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…Devis, réglementation (1965-1970), plans (1965-1971).…
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