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Cote : 7 E/SHAPVOV 2Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 1Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…: moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation…
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Période : 1790 - 1983Extrait du PDF d'origine
…intercommunal de lutte contre les nuisances aéronautiques 1972-1973 1 J 36 Chasse plaine Notre-Dame : réglementation…
…mains courantes 1962-1964 1J6 1J7 Pêche dans l’étang du Bolmon et dans l’étang de Berre : règlementation…
…routière et réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation…
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Période : 1533 - 1789Extrait du PDF d'origine
…Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…
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Période : 1790 - 1993Extrait du PDF d'origine
…personnel enseignant. 1946-1962 7 1 R 45 Logements de fonction du personnel enseignant : réglementation…
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Période : 1790 - 1986Extrait du PDF d'origine
…Gare de Marignane 1948-1979 O. 150 Exploitation de taxis : règlementation. 1946-1978 O. 151 Demandes…
…alphabétiques des exploitants de taxis (autorisés entre 1946 et 1982). 1949-1980 24 O. 153 Règlementation…
…des taxis autorisés et correspondances. 1946-1977 O. 155 O. 156 Exploitation d’ambulances : règlementation…
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Période : 1874 - 1971Extrait du PDF d'origine
…SUYROT (Jean de) VUATINE Léon WALEWSKI Roger SG PAM Siège 02594/41 Rémunération 1964-1965 - 6 Réglementation…
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Période : 1827 - 2001Extrait du PDF d'origine
…Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…
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Période : 1684 - 1970Extrait du PDF d'origine
…Berlemont (1915). 13441 Règlementation des appareils à vapeur au royaume de Belgique : arrêtés et instructions…