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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…1960 1J5 Gardes, agents de police, garde-champêtres : mains courantes 1962-1964 1J6 1J7 Pêche dans l’étang du Bolmon et dans l’étang de Berre : règlementation…
…relation avec les écoles 1971-1980 1 J 32 Signalisation routière et réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation…
…circulation de Marignane 1972-1975 1 J 35 Syndicat intercommunal de lutte contre les nuisances aéronautiques 1972-1973 1 J 36 Chasse plaine Notre-Dame : réglementation…
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Période : 1533 - 1789Extrait de la notice :
…Marignane, à la veuve de Louis II d’Anjou, la régente Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…
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Période : 1790 - 1993Extrait de la notice :
…Nationale. 1961-1974 1 R 44 Indemnités de logement du personnel enseignant. 1946-1962 7 1 R 45 Logements de fonction du personnel enseignant : réglementation…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Gare de Marignane 1948-1979 O. 150 Exploitation de taxis : règlementation. 1946-1978 O. 151 Demandes d’exploitation de taxis. 1957-1977 O. 152…
…Dossiers individuels alphabétiques des exploitants de taxis (autorisés entre 1946 et 1982). 1949-1980 24 O. 153 Règlementation des taxis sur l’aéroport…
…. 1952-1976 O. 154 Listes des taxis autorisés et correspondances. 1946-1977 O. 155 O. 156 Exploitation d’ambulances : règlementation, correspondances…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…anonyme de participation et d’étude (SAPE) SINGLE Pierre SUYROT (Jean de) VUATINE Léon WALEWSKI Roger SG PAM Siège 02594/41 Rémunération 1964-1965 - 6 Réglementation…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…national, coupure de presse. 1956-1973 73 J 825 Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…Berlemont (1915). 13441 Règlementation des appareils à vapeur au royaume de Belgique : arrêtés et instructions réunis par A. Delmer (1920).…