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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires…
…RÉGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3527 W 1Période : 1970 - 1980Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3527 W)Extrait de la notice :
…Autorisations de mise en exploitation des carrières, mise en place de la nouvelle réglementation.- Réunions…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 41Période : 1949 - 1992Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions et arrêtés préfectoraux fixant des nouveaux périmètres de protection autour…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 1 - 64Période : 1900 - 2013Extrait de la notice :
…Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 63Période : 2003 - 2006Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Entretien de gestion, relevé de conclusions, atelier règlementation et délivrance des titres : bilan,…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1636 W 53Période : 1969 - 1993Extrait de la notice :
…Réglementation des boisements.- Dossiers communaux d'Allerey-sur-Saône (1970), Beaumont-sur-Grosne (1976…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 6Période : 1927 - 1986Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 12Période : 1901 - 1975Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 14 - 22Période : 1900 - 1985Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…