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Cote : 2008/DGD/010/8Période : 2002 - 2005Fonds : Direction générale déléguéExtrait de la notice :
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
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Cote : 2 O 13/9Période : 1853 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Règlementation.…
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Cote : 2 O 26/8Période : 1892 - 1892Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
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Cote : 2 O 25/7Période : 1844 - 1846Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.…
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Cote : DA000681/60013Période : 1935 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation de la location de la salle des fêtes…
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Cote : 51AA/42Période : 6 - 2005Extrait de la notice :
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
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Cote : 2 O 13/37Période : 1816 - 1923Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative, réglementation et arrêtés (1816-1915) ; troubles publics (1828) ; maison menaçant…
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Extrait de la notice :
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
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Cote : DA000911/57345Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Reglementation concernant le statut et les rétributions du personnel…
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