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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Feudiste 185 n° 1 à 185 n° 2, 185 n° 4 à 185 n° 5, 185 n° 7Période : 1683 - 1683Extrait de la notice :
…Réglementation royale…
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Cote : FF 39 à 41Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation des mesures…
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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
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Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
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Cote : Feudiste 69 n° 1Période : 1400 - 1400Extrait de la notice :
…Réglementation des poids et mesures.…
…Réglementation de la fabrication des tonneaux d'une queue et d'un muid et mise en vigueur à Auxerre d'une…
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Cote : Feudiste 69 n° 5, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, FF 1 à 84Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Maintien de l'ordre public et réglementation…
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Cote : Feudiste 163 n° 13 à 163 n° 15, 221 n° 11, EE 6 à 8Extrait de la notice :
…Réglementation du service de la milice…
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Cote : FF 37 à 38Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce de la viande…
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Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour la vente de viande…
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant…
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Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
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Cote : 1 Oprov 1979Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…« Réglementation de l’éclairage » : arrêté du préfet de l’Yonne.…
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Cote : Feudiste 7 n° 9Période : 1480 - 1480Extrait de la notice :
…Application de la réglementation de la durée du travail.…
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Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation pour les prud'hommes et asséeurs des tailles d'Auxerre…
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Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
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Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
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Cote : CC 1Période : 1721 - 1765Extrait de la notice :
…Réglementation relative aux asséeurs et aux collecteurs des contributions d'Auxerre.…
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Cote : Feudiste 7 n° 1 à 7 n° 2Période : 1480 - 1480Extrait de la notice :
…Réglementation de la journée de travail des vignerons et laboureurs…
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Cote : 4 Hprov 13Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…« Réglementation de la circulation » : avis de Gabriel Letainturier, préfet de l’Yonne.…
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Cote : Feudiste 149 n° 9 à 149 n° 10Période : 1786 - 1786Extrait de la notice :
…Réglementation du fonctionnement et de l'usage de la halle aux grains…
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Cote : 6 Fprov 17Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…« Réglementation de la vente des charbons » : arrêté du préfet de l’Yonne.…
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Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
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Cote : 6 Fprov 20Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…« Nouvelle réglementation de la vente des œufs » : arrêté du préfet de l’Yonne.…