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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : W 17205Période : 1946 - 1965Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 125 J 137Période : 1948 - 1964Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1940 - 1978Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : M 14 IX a 1-2, SM 10589Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 141 J 104Période : 1834 - 1906Fonds : 141 J - Évêché de DijonExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 2315 W 1-2Période : 1954 - 1993Extrait de la notice :
…Réglementation…
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