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Période : 1940Extrait de la notice :
…M rassemble, au sein de 63 articles, des documents relatifs à l'organisation du travail, à la réglementation…
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Période : 1789 - 1976Extrait de la notice :
…La sous-série 5 P rassemble, au sein de 350 articles, des documents relatifs à la réglementation, au…
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Date de modification : 10 juin 2024Extrait de la notice :
…S’est mis en place un cadre juridique (la réglementation de la circulation, la création de papiers mais…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Période : 1957 - 2011Extrait de la notice :
…Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…condamnations des peines afflictives et infamantes, le tirage au sort pour le service militaire, la réglementation…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Période : 1940Extrait de la notice :
…, la correspondance générale classée par bureau, les rapports des préfets et sous-préfets, la réglementation…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Profession ambulante, réglementation: 4 M 61. Rage, réglementation : 4 M 53.…
…-1940 4 M 64 Réglementation : nomades Notices individuelles deL à Z 1913-1940 4 M 65 Réglementation…
…Pêche du saumon et de l'anguille, réglementation : 4 M 45. Pêche Ouviale, réglementation : 4 M 44.…
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Période : 1973Extrait de la notice :
…La sous-série est organisée en 6 ensembles : - 3 P 1 : généralités et dossiers généraux, réglementation…
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Description : Les tribunaux de simple police se mettent en place avec la fixation des peines pour infractions, instaurées par le Code pénal de 1810, et leur existence suit celle des juges de paix. Les tribunaux de simple police sont supprimés par l'ordonnance du 22 décembre 1958, en même...Extrait de la notice :
…au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…
…s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…
…au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…
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Description : Les directions inter-régionales de la mer (DIRM) ont été créées le 23 janvier 2010 par fusion des directions régionales des affaires maritimes (DRAM) et par intégration des services chargés de la signalisation maritime et de gestion des centres de stockage interdépartementaux...Extrait de la notice :
…par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…
…soit par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…
…par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…