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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
…Réglementation au niveau du district de Saint-Marcellin et des communes : acte du corps législatif, correspondance…
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Cote : B/1999/27/24-123Période : 1997 - 1997Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)Extrait de la notice :
…Cahier de réglementation.…
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Cote : 3A17/7Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Correspondances, communiqué, notes, réglementation.…
…Intervention contre une nouvelle réglementation…
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Extrait de la notice :
…Réglementation. 1936-1939.…
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Cote : AFF16705Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage…
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Cote : B/2004/10/113-479Période : 1985 - 1986Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
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Cote : 2B8/1 3D5/5Période : 1969 - 1983Extrait de la notice :
…Notes, réglementation, communiqués, correspondances (1969-1982). Appel d’urgence (1981-1983).…
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Cote : 2B9/8,2B9/10, 2B9/11Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Notes, correspondances, rapports, comptes rendus de réunions, réglementation, coupures de presse.…
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Cote : 2A3/3Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…d'activités de l'unité accueil (1984), compte rendu d'observation, notes, brochures, législation, réglementation…