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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Feudiste 185 n° 1 à 185 n° 2, 185 n° 4 à 185 n° 5, 185 n° 7Période : 1683 - 1683Extrait de la notice :
…Réglementation royale…
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Cote : FF 39 à 41Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation des mesures…
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Cote : AFF16705Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage…
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Cote : 1D20Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation nationale des pensions…
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Cote : Feudiste 69 n° 1Période : 1400 - 1400Extrait de la notice :
…Réglementation des poids et mesures.…
…Réglementation de la fabrication des tonneaux d'une queue et d'un muid et mise en vigueur à Auxerre d'une…
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Cote : 3A17/7Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Intervention contre une nouvelle réglementation…
…Correspondances, communiqué, notes, réglementation.…
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Cote : 3T24-25Période : 1941 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…Règlementation…
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative…
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Cote : AFF16712Extrait de la notice :
…Arrêté concernant la réglementation de l'éclairage…
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Cote : AFF30401-5Extrait de la notice :
…Codification de la réglementation des restaurants…
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