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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
…Réglementation générale…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
…réglementation…
…Réglementation du commerce…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
…réglementation…
…Réglementation du commerce des céréales…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
…réglementation…
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires…
…RÉGLEMENTATION…
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires…
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Cote : 3509 W 1 - 64Période : 1900 - 2013Extrait de la notice :
…Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)…
…Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)…
…REGLEMENTATION…
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Cote : HH 93-10Période : 1497 - 1512Extrait de la notice :
…Règlementation énoncée par Charles III de Savoie des foires du 15 octobre et du lundi après Carême.…
…réglementation…
…Règlementation énoncée par Charles III de Savoie des foires du 15 octobre et du lundi après Carême.…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale…
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3527 W 1Période : 1970 - 1980Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3527 W)Extrait de la notice :
…Autorisations de mise en exploitation des carrières, mise en place de la nouvelle réglementation.- Réunions…
…Autorisations de mise en exploitation des carrières, mise en place de la nouvelle réglementation.- Réunions…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 41Période : 1949 - 1992Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions et arrêtés préfectoraux fixant des nouveaux périmètres de protection autour…
…Réglementation : instructions et arrêtés préfectoraux fixant des nouveaux périmètres de protection autour…
…REGLEMENTATION…