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Cote : 227 E-DEPOT 1H 1Période : 1820 - 1963Extrait de la notice :
…Réglementation. – Opérations de recrutement : circulaires (1820-1822).…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
…Réglementation…
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Cote : 4 R 60 à 63Période : 1799 - 1830Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
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Cote : 123 E-DEPOT CC 4Période : 1739 - 1789Extrait de la notice :
…Réglementation : textes officiels.…
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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 2 R 189Période : 1807 - 1810Extrait de la notice :
…Réglementation. - Amendes, perception : instructions.…
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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
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