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Cote : 4 R 60 à 63Période : 1799 - 1830Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 95CAITM146 - 95CAITM150Période : 1964 - 1974Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 2 R 189Période : 1807 - 1810Extrait de la notice :
…Réglementation. - Amendes, perception : instructions.…
…Réglementation. - Amendes, perception : instructions.…
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Cote : 1091CAITM1 - 1091CAITM2Période : 1946 - 1985Extrait de la notice :
…Législation, réglementation et instructions internes.…
…Législation, réglementation et instructions internes.…
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Cote : 2 R 84Période : 1801 - 1821Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instruction, disposition ministérielle.…
…Réglementation : circulaires, instruction, disposition ministérielle.…
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Cote : 4 R 29 à 30Période : 1804 - 1836Extrait de la notice :
…. – Réglementation.…
…. – Réglementation.…
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Cote : 3 R 136Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions, notes, correspondance.…
…Réglementation : circulaires, instructions, notes, correspondance.…
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Cote : 2 R 190Période : 1801 - 1813Extrait de la notice :
…Réglementation. - Militaires détenus : circulaire, instruction, arrêtés, correspondance.…
…Réglementation. - Militaires détenus : circulaire, instruction, arrêtés, correspondance.…
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Cote : 4 R 108Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaire, instructions, correspondance.…
…. - Réglementation : circulaire, instructions, correspondance.…
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Cote : 4 R 36Période : 1804 - 1813Extrait de la notice :
…Réglementation, mouvement du personnel : circulaires, instructions, états, certificats, correspondance;…
…Réglementation, mouvement du personnel : circulaires, instructions, états, certificats, correspondance;…
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Cote : 70 J 62-18Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Ravitaillement : réglementation, instructions, arrêtés préfectoraux et régionaux, notes d'information, correspondance.…
…Ravitaillement : réglementation, instructions, arrêtés préfectoraux et régionaux, notes d'information, correspondance.…
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Cote : 273CAITM101Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation portant sur la fourniture d'effets de sécurité par l'entreprise.…
…Réglementation portant sur la fourniture d'effets de sécurité par l'entreprise.…
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Cote : 4 R 189Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…. - Réglementation : décrets, circulaires, instructions, avis, dépêche officielle, correspondance.…
…. - Réglementation : décrets, circulaires, instructions, avis, dépêche officielle, correspondance.…
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Cote : 4 R 17Période : 1814 - 1820Extrait de la notice :
…. - Réglementation : ordonnance royale, instructions, circulaires, décision, ordre du jour, correspondance.…
…. - Réglementation : ordonnance royale, instructions, circulaires, décision, ordre du jour, correspondance.…
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Cote : 4 R 194Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Réglementation. - Recrutement, discipline, casernement, équipement, personnel : décrets, circulaires, instructions, rapports, arrêtés, dépêches télégraphiques…
…Réglementation. - Recrutement, discipline, casernement, équipement, personnel : décrets, circulaires, instructions, rapports, arrêtés, dépêches télégraphiques…
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Cote : 4 R 176Période : 1868 - 1869Extrait de la notice :
…Réglementation et recensement : circulaire, instructions, dépêches télégraphiques, listes nominatives, certificats et autres pièces justificatives, correspondance…
…Réglementation et recensement : circulaire, instructions, dépêches télégraphiques, listes nominatives, certificats et autres pièces justificatives, correspondance…
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Cote : 2 R 28Période : 1793 - 1916Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions, arrêtés, décisions ministérielles, règlement, rôle, cahier des charges, correspondance.…
…Réglementation : circulaires, instructions, arrêtés, décisions ministérielles, règlement, rôle, cahier des charges, correspondance.…
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Cote : 2 R 187 à 188Période : 1797 - 1870Extrait de la notice :
…Réglementation. - Délits, poursuites, arrestation, amnistie : lois, circulaires, instructions, décrets, ordonnance, décisions ministérielles, arrêtés,…
…Réglementation. - Délits, poursuites, arrestation, amnistie : lois, circulaires, instructions, décrets, ordonnance, décisions ministérielles, arrêtés,…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…En abordant l'industrie aussi bien par sa réglementation et son application en Ardèche du XIXe siècle à nos jours, son emprise sur un territoire, à l'exemple…
…En abordant l'industrie aussi bien par sa réglementation et son application en Ardèche du XIXe siècle à nos jours, son emprise sur un territoire, à l'exemple…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ardèche -
Cote : 2 R 9Période : 1798 - 1936Extrait de la notice :
…Réglementation, liquidation : circulaires, instructions, décrets, règlements, tableaux de proposition d'engagement des dépenses, créances, correspondance…
…Réglementation, liquidation : circulaires, instructions, décrets, règlements, tableaux de proposition d'engagement des dépenses, créances, correspondance…
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Cote : 2 R 34Période : 1899 - 1916Extrait de la notice :
…. - Documentation : instruction, jurisprudence relative à l'application de la loi du 3 juillet 1877, réglementation.…
…. - Documentation : instruction, jurisprudence relative à l'application de la loi du 3 juillet 1877, réglementation.…
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Cote : 2 R 93Période : 1799 - 1822Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires, instruction, décision ministérielle (an VIII-1818). Indemnités, réclamation : correspondance (1811-1822).…
…. - Réglementation : circulaires, instruction, décision ministérielle (an VIII-1818). Indemnités, réclamation : correspondance (1811-1822).…
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Cote : 2 R 90Période : 1799 - 1936Extrait de la notice :
…Décès de militaires, réglementation : circulaire (1817), extraits mortuaires (1808-1823).…
…Mariage, réglementation : circulaires, instructions, correspondance (an VIII-1936) ; autorisations : correspondance relative à des demandes, des permissions…
…Décès de militaires, réglementation : circulaire (1817), extraits mortuaires (1808-1823).…
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Cote : 2 R 75Période : 1799 - 1866Extrait de la notice :
…. - Réglementation, création, adjudications, réclamations : traité, décision ministérielle, cahier des charges, correspondance.…
…. - Réglementation, création, adjudications, réclamations : traité, décision ministérielle, cahier des charges, correspondance.…
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Cote : 2 R 31Période : 1798 - 1811Extrait de la notice :
…. - Réglementation : circulaires, instructions, arrêtés, règlement, bordereau de fournitures, tarif de la distribution des rations, cahier des charges.…
…. - Réglementation : circulaires, instructions, arrêtés, règlement, bordereau de fournitures, tarif de la distribution des rations, cahier des charges.…