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Cote : 3645W 1 - 11Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation sur l'enseignement supérieur.…
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Cote : 1053 W 1-103Période : 1936 - 1983Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réglementation générale et documentation sur l'emploi et les conditions de travail .…
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Cote : 3645W 1 - 32Période : 1938 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement supérieur…
…3645W - Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement…
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Cote : D1X1 1 - 76Période : 1856 - 1959Extrait de la notice :
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
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Cote : 135 W 1-90Période : 1940 - 1968Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…en Charente-Maritime (1940-1967), rapports mensuels sur la situation économique (1956-1968), réglementation…
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Cote : 83 Fi 17Période : 1917 - 1917Fonds : 83 Fi Affiches anciennesExtrait de la notice :
…Réglementation concernant les jours et horaires d'ouverture pour les salles de spectacle, de réunion,…
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Cote : D1X1 59Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : D1X1 63Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : D1X1 64Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : D1X1 65Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…