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Période : 1804 - 1970Extrait de la notice :
…administrative : correspondance, règlements, traités concernant l'organisation de l'hôpital (1804-1965) ; délibération de la mairie de Cholet, correspondance et réglementation…
…administrative : correspondance, règlements, traités concernant l'organisation de l'hôpital (1804-1965) ; délibération de la mairie de Cholet, correspondance et réglementation…
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Cote : 1 Y 1 à 88Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Il s'articule autour de 4 grands axes : - La réglementation concernant ces établissements ; - Les prisons départementales et leur fonctionnement au travers…
…Il s'articule autour de 4 grands axes : - La réglementation concernant ces établissements ; - Les prisons départementales et leur fonctionnement au travers…
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Période : 1686 - 1884Extrait de la notice :
…Règlementation générale (lois, circulaires, rapports avec détail ci-dessous), 1686-1839.…
…Règlementation générale (lois, circulaires, rapports avec détail ci-dessous), 1686-1839.…
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Période : 1940 - 1962Extrait de la notice :
…1945 ; prix de vente de l'eau potable (convention), 1941-1943 ; convention pour l'adduction d'eau potable (plans), 1955-1962 ; champ de foire, 1956 ; réglementation…
…1945 ; prix de vente de l'eau potable (convention), 1941-1943 ; convention pour l'adduction d'eau potable (plans), 1955-1962 ; champ de foire, 1956 ; réglementation…
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Période : 1866 - 1936Extrait de la notice :
…. - Instructions et règlementation, 1866-1869.…
…. - Instructions et règlementation, 1866-1869.…
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Période : 1921 - 1968Extrait de la notice :
…. | Règlementation et instruction sur l'admission et la comptabilité des écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices | Décret du 26 février…
…. | Règlementation et instruction sur l'admission et la comptabilité des écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices | Décret du 26 février…
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Période : 1790 - 1899Extrait de la notice :
…de la commission militaire de Noirmoutier de faire retirer le corps de Jean Caffin sitôt son exécution en place publique, 29 prairial an II (vue 1) ; réglementation…
…de la commission militaire de Noirmoutier de faire retirer le corps de Jean Caffin sitôt son exécution en place publique, 29 prairial an II (vue 1) ; réglementation…
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Période : 1790 - 1920Extrait de la notice :
…Noirmoutier et sa mise en place, brumaire-nivôse an III ; remise en vigueur de la contribution en avoine, an VIII ; autorisations de cabotage, 1806-1807 et règlementation…
…Noirmoutier et sa mise en place, brumaire-nivôse an III ; remise en vigueur de la contribution en avoine, an VIII ; autorisations de cabotage, 1806-1807 et règlementation…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…national, coupure de presse. 1956-1973 73 J 825 Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…