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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation…
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Description : Les tribunaux de simple police se mettent en place avec la fixation des peines pour infractions, instaurées par le Code pénal de 1810, et leur existence suit celle des juges de paix. Les tribunaux de simple police sont supprimés par l'ordonnance du 22 décembre 1958, en même...Extrait de la notice :
…au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…
…s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…
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Période : 1841 - 2011Extrait du PDF d'origine
…Succursale. - Veauche, réglementation : contrat (1898), copie de contrat, note manuscrite de M.…
…Prime du Cinquantenaire, réglementation : notes, projets de règlement, règlement, avis au personnel,…
…382 Alcali. 102 S 383- Alcool. 384, 2883 102 S 383 à brûler. 102 S 384 de menthe. 102 S 2883 réglementation…
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Description : Les directions inter-régionales de la mer (DIRM) ont été créées le 23 janvier 2010 par fusion des directions régionales des affaires maritimes (DRAM) et par intégration des services chargés de la signalisation maritime et de gestion des centres de stockage interdépartementaux...Extrait de la notice :
…par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…
…soit par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…
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Description : L’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) plus communément appelé France AgriMer a été créé le 1er avril 2009 suite à l’ordonnance n°2009-325 du 25 mars 2009 dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) dans un...Extrait de la notice :
…communautaires, d’aides nationales, de financement avec aval de l’établissement , de réglementation…
…’aides communautaires, d’aides nationales, de financement avec aval de l’établissement , de réglementation…