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Cote : 2873WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…
…1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…
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Cote : 2419WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…
….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…
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Cote : 2439WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques sur le GRAND CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…
…Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques sur le GRAND CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…
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Cote : 2865WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1954-2003…
…1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1954-2003…
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Cote : 2925WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1971-2008…
…2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1971-2008…
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Cote : 2441WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…
…18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…
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Cote : 2900WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…
…2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…
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Description : Les tribunaux de simple police se mettent en place avec la fixation des peines pour infractions, instaurées par le Code pénal de 1810, et leur existence suit celle des juges de paix. Les tribunaux de simple police sont supprimés par l'ordonnance du 22 décembre 1958, en même...Extrait de la notice :
…Leur compétence s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation multiples.…
…Leur compétence s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation multiples.…
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Cote : 2361WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…statistiques, correspondance (1989-998) ; 37 : ELCO (Enseignement des Langues et Cultures du pays d'Origine)- Organisation des cours aux étrangers : réglementation…
…statistiques, correspondance (1989-998) ; 37 : ELCO (Enseignement des Langues et Cultures du pays d'Origine)- Organisation des cours aux étrangers : réglementation…
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Cote : 2657WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 144-150 : Règlementation des boisements : dossiers administratifs. 1981-2005.…
…. ; 144-150 : Règlementation des boisements : dossiers administratifs. 1981-2005.…
