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Cote : 1D20Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation nationale des pensions…
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Cote : 3T24-25Période : 1941 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…Règlementation…
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative…
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Cote : 44P/1Période : 1947 - 1970Fonds : Fonds Alice Spony-BlancExtrait de la notice :
…Enseignement technique, certification et réglementation du métier de modiste…
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Cote : 3D29Période : 1954 - 1954Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…Projets de réorganisation : rapport, loi, cahier des charges, réglementation, statut du personnel, cartes…
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Cote : 1D134Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…STCRP, réglementation en vigueur de 1918 à 1920 : extraits reliés du Journal officiel (3 exemplaires)…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
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Cote : 1N114Période : 1880 - 1964Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : circulaires.…
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Cote : 1N113Période : 1898 - 1942Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : lois, rapports, décrets, cahier des charges, notices.…
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Cote : 1N112-118Période : 1880 - 1978Extrait de la notice :
…Ville de Paris, historique du réseau général ; Lois, décrets, circulaires et réglementation ; Documentation…
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Cote : 1D81Période : 1932 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation, consultations juridiques.…
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Cote : 1D133Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…